Analyse de contrats par IA et intranet complet pour un groupe de 1 000 salariés

Le point de départ

Un groupe de près de 1 000 salariés, une direction juridique dimensionnée pour arbitrer, pas pour lire. Des centaines de contrats entrants chaque année, relus par échantillonnage faute de temps — avec la conséquence habituelle : les clauses gênantes se découvrent le jour où elles s'appliquent.

Le reste circulait par messagerie : les études, les pièces, les échanges avec le commerce et les sinistres. Personne ne pouvait dire avec certitude qui avait validé quoi, quand, et sur quelle version du document.

Le moteur d'analyse, chapitre par chapitre

Le contrat est déposé, découpé automatiquement chapitre par chapitre, puis chaque clause est confrontée au clausier choisi par la direction juridique : positions de négociation, clauses interdites, seuils d'alerte. Un même contrat peut être passé sous deux clausiers différents et donner deux lectures.

Trois niveaux de retour, jamais une conclusion à la place du juriste :

• Le conseil — la clause est acceptable, voici ce qu'on obtient généralement de mieux.
• La correction — la rédaction proposée, chapitre par chapitre, prête à être renvoyée.
• L'avertissement — la clause déclenche une règle interdite : passage cité, règle nommée, gravité affichée.

Au-delà d'un seuil paramétrable, une notification part automatiquement.

Quinze modules, un seul portail

L'analyse de contrats n'est qu'une porte d'entrée. Ce qui a été livré est un intranet complet, ouvert module par module selon le profil de chaque utilisateur.

• Juridique — clausiers, contrats, analyses, versions successives.
• Commerce — affaires suivies, pièces contractuelles rattachées au dossier.
• Sinistres — déclaration, suivi, pièces jointes, historique.
• Études — création, partage et validation en interne.
• Cloud documentaire sécurisé — dépôt et partage de fichiers, droits nominatifs.
• Messagerie interne — les échanges restent attachés au dossier, pas dans une boîte mail.
• Historique intégral — qui a fait quoi, quand, sur quelle version.

Quinze modules au total, une seule interface, une seule connexion.

Les choix qui comptaient

• La décision reste humaine. C'est ce qui maintient l'outil hors de la catégorie « haut risque » du règlement européen sur l'IA, et c'est surtout ce qui le rend acceptable en interne.
• Traçabilité intégrale. Qui a analysé quoi, quand, avec quelle version du clausier. Un rapport doit pouvoir être rejoué deux ans plus tard.
• Aucun document ne sert à entraîner un modèle. Seuls les extraits nécessaires transitent, via une API commerciale dont les conditions l'excluent.
• Le clausier appartient au client et s'édite sans développeur : c'est là que réside la valeur, pas dans le code.

Le résultat

La revue d'un contrat de 47 pages est passée d'une demi-journée à 2 min 08 de lecture machine, suivies de quelques minutes de lecture ciblée par le juriste. L'intérêt n'est pas le temps gagné sur un contrat : c'est que tous les contrats passent désormais au crible, et non plus un sur cinq.

Le portail a absorbé le reste — études, pièces, sinistres, échanges — dans un seul endroit consultable et traçable. Quatre mois de développement, à Strasbourg, pour un outil qui n'existait dans aucun catalogue.

Le service correspondant : analyse de contrats par IA. Le même socle sert à interroger vos propres documents.

Les objections que ce type de projet soulève, avec les réponses : la FAQ. Dossier anonymisé à la demande du client.